Framasoft est un réseau qui promeut la culture et les logiciels libres. Nous faisons le choix de ne proposer que des ressources libres et pas de ressources de libre diffusion (d'autres sites le font très bien).
Par conséquent, toute licence qui contient une clause restreignant la modification (comme le -ND des Creative Commons) ou la vente (comme le -NC) n'ont pas leur place sur cet annuaire.
Toutefois, si vous appréciez une ressource et que celle-ci n'est pas (encore) libre, nous vous encourageons à contacter l'auteur pour l'aider à libérer son œuvre.
En résumé, sont acceptées les licences suivantes (liste non exhaustive) :
- Licence Publique Union Européenne (EUPL)
- ODC Public Domain Dedication and Licence (PDDL)
- Licence Publique Mozilla (MPL)
- Licence publique LaTeX (LPPL)
- Licence Publique Générale GNU (GNU GPL)
- Licence publique générale limitée GNU (LGPL)
- Open Software License (OSL)
- Licence Publique Générale Affero (AGPL)
- Licence Publique Eclipse (EPL)
- Creative Commons Zero
- Design Science License (DSL)
- Creative Commons -By-Sa
- Creative Commons -By
- Common Public License (CPL)
- Licence Apache (Apache)
- Licence Art Libre (LAL)
- Licence de Publication Ouverte (OPL)
- Licence Libre Académique (AFL)
- Licence de Documentation Libre GNU (GNU FDL)
- Licence de base de données ouverte (OdbL)
- Licence CECILL (Inria)
- Berkeley Software Distribution License (BSD)
- TAPR Open Hardware License
- CERN Open Hardware Licence
Les licences suivantes sont refusées (liste non exhaustive) :
- toute licence fermée (une liste serait trop longue)
- creative commons by-nc
- creative commons by-nd
- creative commons by-nc-nd
- verbatim